Le gouvernement alloue un million d'euros au Grenelle des ondes

LE MONDE | 14.07.09

Le Grenelle des ondes reprend du service. Les participants à la table ronde "Radiofréquences, santé, environnement", qui s'étaient quittés sur un constat très mitigé le 25 mai (Le Monde du 27 mai 2009), se sont retrouvés, à partir du 7 juillet, pour les premières réunions chargées de mettre en musique la feuille de route définie par Chantal Jouanno, la secrétaire d'Etat à l'écologie, Nathalie Kosciusko-Morizet, la secrétaire d'Etat à la prospective et à l'économie numérique, et Roselyne Bachelot, la ministre de la santé.

Au menu : un comité opérationnel sur les antennes-relais ainsi que trois groupes de travail sur les protocoles de mesures des ondes ; sur l'information du public, des professions de santé et des élus ; et sur les conditions de mise en oeuvre d'une recherche indépendante.

Présidé par le député (PS) de l'Isère François Brottes, le comité opérationnel se donne neuf mois pour dégager un terrain d'entente au niveau local en expérimentant "une puissance émettrice inférieure à la réglementation actuelle", ainsi qu'une "méthode de concertation locale" utile pour les communes actuellement coincées entre les opérateurs et les riverains. Le comité disposera, pour ce faire, d'un budget de 1 million d'euros. 

SÉCURITÉ JURIDIQUE

L'installation de ces antennes-relais a provoqué, ces derniers mois, des conflits sérieux entre les opérateurs et les riverains. Ces derniers refusent en effet leur présence à proximité des lieux sensibles, les écoles notamment, invoquant des motifs de santé publique.

Plusieurs de ces conflits se sont soldés par des défaites pour les opérateurs de téléphonie mobile : certains ont été empêchés par la justice d'implanter des antennes-relais ou ont été sommés de les démonter.

D'ici à la fin septembre, M. Brottes espère avoir finalisé "le cahier des charges" de l'expérimentation de l'abaissement du seuil d'exposition avant de lancer un appel à candidatures auprès des villes. L'échantillon des communes devra être représentatif de l'ensemble des cas de figure : urbain, urbain diffus, rural, montagne, plaine. Il n'est pas question de retenir le seuil d'exposition à 0,6 volt par mètre, préconisé par l'association Robin des toits, à l'origine de l'idée même d'expérimentation. L'important étant cependant, pour José Cambou de France NatureEnvironnement, "d'aller aussi bas que possible compte tenu de la technologie disponible". Signe de la volonté des maires d'en finir avec un sujet qui empoisonne leur quotidien, une centaine de villes se sont d'ores et déjà portées candidates, assure le député.

Outre l'expérimentation d'un abaissement du seuil d'exposition avec ses conséquences pour la qualité de service, le comité opérationnel vise à déterminer les conditions d'une meilleure"acceptabilité sociale" de ces antennes-relais, avec, à la clé, une réelle "sécurité juridique" sur le terrain, espère le représentant de l'Association française des opérateurs de téléphonie mobile (AFOM), Jean-Marie d'Anjou.

Mais pour les opérateurs, nul doute que l'essentiel se jouera en septembre avec la publication, très attendue, de l'enquête de l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail (Afsset) sur les risques sanitaires des téléphones mobiles, l'autre grand volet de ce Grenelle des ondes.

Brigitte Perucca